Syndicat National du Personnel Technique de l’Enseignement Supérieur de la Recherche et des Personnels de Bibliothèques
Syndicat National du Personnel Technique de l’Enseignement Supérieur de la Recherche et des Personnels de Bibliothèques
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Notre organisation
- Se syndiquer une nécessité :
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Les instances
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La C.A.N.
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Le Conseil national
Nos délégués
Les mandats du SNPTES
- Introduction
- Réforme de la Fonction Publique
- Enseignement Supérieur et Recherche
- Revendications statutaires et action sociale
- Les autres secteurs d’intervention du SNPTES
- Hygiène sécurité
- Vie interne
Les statuts
- Actualités
- Action sociale
- Congrès de l’UNSA-Education
- Congrès de l’UNSA-Labos
- Le changement... et maintenant ?
- Plus fort ensemble !
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Publications et éditos
- N°261 Journal de syndicalisation SNPTES-UNSA
- Etre stagiaire ITARF
- Dossier du SNPTES "spécial entretien professionnel"
- Edito du journal n°264
- Edito du N° 258
- Edito du n°246 "Les travaux pratiques de la démocratie"
- Edito du n°247 : Une réforme en rupture avec nos valeurs…
- Edito n°259
- Journal n° 251 - Résultats des élections aux CAPN
- La résolution générale du SNPTES
- N° 256 Fusion SNPTES-SB
- N° 257
Chantier « des Personnels »
- Examen professionnel 2011 : Technicien classe exceptionnelle
- Réponse du ministère à l’examen professionnel d’accès au grade de technicien de classe exceptionnelle
- Urgent INFO : Plan de rigueur aux lauréats de l’examen professionnel des techniciens de cl. exceptionnelle
- Appel au débat autour de la loi LRU mardi 27 novembre
- Assistants ingénieurs : les reclassements dans le 15e échelon vont enfin pouvoir commencer !
- Communiqué : Chantier des personnels
- Communiqué : entrevue avec la Ministre Mme Pécresse
- Communiqué sur l’intégration des assistants ingénieurs...
- Enseignement supérieur - régimes indemnitaires des personnels BIATOS (suite)
- L’intégration des assistants ingénieurs dans le corps des ingénieurs d’études : c’est l’Arlésienne
- L’UNSA dénonce l’apparition de baronnies
- La commission Schwartz
- La Ministre réaffirme ses engagements
- Le SNPTES dit non à la discrimination entre les personnels BIATOSS et ITA
- Négociations pour la réforme de la catégorie B
- Ouverture du chantier « personnels de l’enseignement supérieur »
- Pour une vrai réforme de la catégorie A
- PPRS 2009
- Référencement des montants PPRS attribués aux ITRF
- Réforme de la catégorie B - Dernières propositions
- Régimes indemnitaires
- Restructuration de la catégorie B... ATTENTION DANGER !
- Revalorisation des catégories A et A+
- Revalorisation des régimes indemnitaires
- Revendications pour la catégorie "C"
Pétitions du SNPTES
- Non au dégraissage avant titularisation !
- Non au gel du point d’indice !
- Non à la RGPP dans les laboratoires et les services des organismes de recherche et des universités
- Pétition : "Le service public est notre richesse..."
- Pétition : Appel de Cordeliers
- Pétition : la mort annoncée du palais de la découverte
- Pour des régimes indemnitaires revalorisés
Communiqués du SNPTES
- Journée de carence pour les fonctionnaires
- Les syndicats de l’ESR dénoncent le tripatouillage de la LRU
- Urgent : Les ITRF de certains rectorats sont interdits de déposer des dossiers pour les listes d’aptitude 2012 !
- Action sociale : 52 euros par agent par an
- Action sociale : victoire du SNPTES-Unsa et de AI-Unsa
- Agression mortelle à l’Université de Perpignan
- Amélioration des carrières des ADT
- Atteinte au droit de grève
- Attractivité des carrières :
- Audience avec la Ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche
- Audience UNSA-Education avec la DGRH du ministère de l’Education nationale
- Avenir des informaticiens dans les services académiques
- Avenir des informaticiens dans les services académiques
- Élections 2011 au CNESER : l’UNSA confirme sa première place
- Bibliothèques universitaires en danger !
- Boycott des vœux du président de la république
- Budget de l’Enseignement supérieur et de la Recherche :
- Budgets des universités : la mise en autonomie surveillée
- Cafouillage ou volonté ministérielle ?
- Campagne des concours ITRF 2012 : Le SNPTES-UNSA dénonce les limitations au droit de concourir !
- Chantier « carrières » : la ministre satisfait des revendications prioritaires du SNPTES
- Cnous : de bons résultats électoraux pour l’UNSA
- Colloque "le stress dans le monde du travail"
- Comité technique paritaire ministériel de l’enseignement supérieur et de la recherche (CTPMESR) du 25 octobre 2011
- Communiqué "dérive LRU"
- Communiqué : élections prud’homales
- Communiqué : intervention de Jacques Drouet au CNESER
- Communiqué : IUFM et "mastérisation" des enseignants
- Communiqué : l’UNSA-éducation quitte le Cneser
- Communiqué : pour un véritable Service Public...
- Communiqué : rachat des jours de repos
- Communiqué : rassemblement au MESR le 18 septembre
- Communiqué de presse
- Communiqué des fédérations de fonctionnaires
- Communiqué droit de véto
- Communiqué du BN "Assises de l’enseignement supérieur"
- Communiqué du BN : projet de loi sur l’organisation des universités
- Communiqué du Bureau National
- Communiqué du SNPTES-UNSA
- Communiqué sur la loi Pécresse
- Communiqué sur le PLF 2008
- Communiqué sur le pouvoir d’achat et l’emploi public
- Communiqué UNSA Fonction publique
- COMMUNIQUE : « Prestations sociales »
- Compte-rendu de la réunion (SNPTES - DGRH)
- Création de l’union « UNSA-Recherche »
- Démantèlement de la filière « bibliothèques » - (pétition)
- Dernière minute : le SNPTES-UNSA continue le combat
- Droit de grève bafoué
- Droit de veto : une première victoire ?
- Elections dans les DRJSCS : un succès pour l’UNSA Éducation
- Emplois gagés
- Enseignement supérieur et Recherche : redonner confiance
- Flash UNSA-Education
- Gel des suppressions de postes BIATOSS
- Grand Emprunt (Equipex, Labex, Idex …) : appel à la résistance
- Grève en période d’examens :
- Informaticiens des services académiques : le droit de grève réaffirmé par le juge
- L’action sociale en danger
- L’UNSA Education boycotte le CTPMESR
- La délégation UNSA Education boycotte le CTPMESR
- La Ministre demande l’intégration des assistants ingénieurs dans le corps des ingénieurs d’études
- L’UNSA Fonctionnaires devient l’« UNSA Fonction Publique »
- Le MESR veut se désengager de la gestion du GVT
- Le SNPTES-UNSA appelle les ITRF à boycotter les entretiens professionnels
- Le SNPTES-UNSA dénonce les « concours ciblés »
- Les « bonnes idées » d’un député UMP… pour aggraver encore la loi LRU !
- Les initiatives d’excellence (Idex), la recherche à plusieurs "vitex"
- Liste d’aptitude 2012 : le SNPTES obtient satisfaction !
- Mobilisations contre la précarité
- Mobilité obligatoire pour les listes d’aptitude des ITRF : suite aux actions du SNPTES-UNSA, le ministère fait marche arrière !
- Mobilité obligatoire pour les promotions de corps par liste d’aptitude
- Modification des BAP A, B et C
- Modification du statut des ITARF : date d’effet 1er septembre 2011
- Modification du statut ITRF
- Modifications statutaires ITRF : le SNPTES-UNSA obtient des avancées significatives
- Négociation par le SNPTES-UNSA d’une revalorisation de 7%...
- Négociations salariales du 30 juin 2010
- Ne brûlons pas les étapes !
- Non à la casse programmée des services publics !
- Non à la séparation de l’Enseignement supérieur et de la Recherche !
- Non à un jour de carence pour les agents publics
- Nouvelle licence : l’UNSA s’abstient au CNESER
- Opposons-nous aux suppressions de postes !
- Personnels contractuels
- Plan « carrières » pour les BIATOSS et les ITA
- Plan carrières pour les personnels BIATOSS et ITA
- Pour la défense du statut de la Fonction publique et des services publics
- Pour le maintien d’une Fonction publique statutaire
- Préavis de grève à l’université de La Rochelle
- Prestations sociales : le SNPTES-UNSA voit l’un des ses combats aboutir
- Protocole d’accord entre le SNAEN-CT et le SNPTES
- Résultats aux élections CTP des écoles françaises à l’étranger
- Résultats des élections professionnelles CAPN et CAPA ITRF
- Rétablissement des chèques vacances et des CESU dans les universités
- Recrutement sans concours
- Remise en cause des droits au départ anticipé à la retraite
- Représentativité du SNPTES...
- Retrait du schéma directeur des infrastructures (SDI)
- Sécurité et santé des personnels
- Schéma Directeur des Infrastructures
- Schéma Directeur des Infrastructures (SDI)
- Victoire décisive pour la paye des personnels sur emplois gagés...
- Violences sur les campus
- {{Journée d’action}} et de {{grève}} le {{jeudi 15 mai}}
Manifestations
- 1er mai 2012 : satisfaire les revendications pour le progrès social
- 1er mai... 1er round d’observation !
- Tous dans l’action le 25 janvier pour la titularisation des non titulaires
- Appel aux manifestations et rassemblements du 19 février 2009
- Appel à des actions sociales pour le 20 janvier 2009
- Appel à une nouvelle journée de mobilisation le 24 juin
- Communiqué : actions du 17 juin
- Exigeons les emplois nécessaires
- Grève dans l’éducation, l’enseignement supérieur et la recherche le 29 janvier 2009
- Jeunesse et Sports : l’UNSA Education appelle à la grève
- Journée d’action du 19 mars
- Journée d’action du 23 mars 2010
- Journée d’action le 06 décembre
- Journée d’actions et de grève le jeudi 22 mai 2008
- Journée d’actions le 21 janvier
- Journée d’actions le 24 janvier
- Journée de mobilisation du jeudi 02 avril
- Journée mondiale pour le travail décent
- L’après 1er mai : poursuite des mobilisations
- Les organisations syndicales CFDT, CGT, FSU, Solidaires, UNSA appellent à la mobilisation
- Manifestations et actions interprofessionnelles
- Mobilisation contre la réforme des retraites
- Mobilisation le 19 octobre
- Mobilisation réussie
- Nouvelle journée de grève et manifestations le mardi 07 septembre
- Pour une autre réforme des retraites, maintenons la mobilisation !
- Retraites : grève et manifestations le 23 septembre
- Salaire minimum dans la Fonction publique
- TOUS MOBLISES - Appel à la grève
Secteur Recherche
Postes à pourvoir
- AMUE recrute...
- Avis de recrutement au Muséum National d’Histoire Naturelle
- campagne de mobilité des ingénieurs, cadres et techniciens de l’INRA.
- Campagne de mobilité inter-fonction publique de l’INRIA
- Institut national d’histoire de l’art – PARIS recrute...
- Institut Supérieur de Mécanique de Paris – SUPMECA recrute..
- L’académie de Guyane recherche...
- L’école des mines de Nancy recrute
- L’EHESS recrute un technicien BAP J
- L’INRETS recrute un assistant RH
- L’inspection académique d’Agen recrute...
- L’Institut National Polytechnique de Lorraine recrute...
- L’IUT Ville d’Avray recrute...
- L’Université Blaise Pascal (Clermont-Ferrand 2) recrute...
- L’Université BORDEAUX 1 recrute...
- L’Université d’Évry Val d’Essonne recrute...
- L’université de BORDEAUX 1 recrute...
- L’Université de LILLE 1 recrute...
- L’université Di Corsica... recrute
- L’Université Lille 1 recrute par voie de mutation...
- L’université Nancy 2 recrute
- L’Université Pierre-Mendès-France de Grenoble recrute...
- La Conférence des présidents d’université (CPU) recrute...
- L’ ENSATT recrute en mutation un ASI BAP E
- L’Institut National Polytechnique de Lorraine recrute...
- L’Université de Franche-Comté recrute...
- L’université de PARIS 13 recrute...
- L’Université Lille 1 recherche par voie de mutation...
- L’Université Nancy 2 recrute...
- Le CRDP du Nord recherche...
- Le rectorat de GRENOBLE recrute...
- Le rectorat de GUYANE recherche
- Le rectorat de l’académie de Bordeaux recrute...
- Le rectorat de Montpellier recrute en mutation un IGR BAP E
- Le Rectorat de Poitiers recrute...
- Le Vice Rectorat de la Polynésie française recherche…
- Neuf postes proposés à la mutation...
- Ouverture de concours internes à l’INRIA
- Poste à pourvoir à l’Univeristé d’Orléans
- Poste d’ASI "responsable fonctionnel Apogée"
- Poste d’Assistant ingénieur vacant à l’IUT de St Nazaire
- Poste d’IGE BAP E proposé à la mutation
- Poste de Technicien BAP G vacant
- Poste de technicien ITRF BAP E proposé à la bourse à l’emploi
- Postes à pourvoir à l’Amue
- Postes proposés à l’Université de Paris 13
- Postes vacants à l’Université de Bretagne Occidentale
- Postes vacants à Mayotte
- Recrutement à l’Institut National Polytechnique de Nancy
- Recrutement en CDD d’un(e) Technicien(ne)
- Rectorat de Toulouse recrute...
- Responsable du centre informatique de l’académie de Grenoble
- Un poste AI est vacant à l’INRA de Toulouse
- Un poste d’IGE proposé à la mutation
- Un poste de technicien(ne) proposé à la mutation
- Université de Bretagne Occidentale recrute...
- Université de Grenoble 2 - Pierre Mendès France recrute...
- Université de La Rochelle recrute...
- Université de PARIS Sud recrute...
- Université de Poitiers recrute...
- ITRF
- Personnels des IUFM
- CPE
- Mutations
- BAP
- Concours ITRF - session 2011
- Concours ITRF - session 2012
- Conditions de promouvabilité des personnels ITRF
- Réforme de la catégorie B - corps des techniciens
-
Statut ITARF
- Titre I et II Dispositions générales
- Ingénieurs de recherche
- Ingénieurs d’études
- Assistants Ingénieurs
- Techniciens
- Adjoints techniques
- Titre III : Dispositions statutaires relatives au corps des attachés d’administration RF
- Titre IV : Dispositions statutaires communes
CAPN
- CAPN 2011 - Session automne
- CAPN 2011 - Session printemps
- CAPN ITRF 2012 - session automne
- CAPN ITRF 2012 - Session printemps
- Les élus CAPN ITRF du SNPTES
- Présentation
-
Elections CAPN 2011
CAPA
- Attributions
- CAPA possibilités de promotions 2008
- CAPA possibilités de promotions 2009
- Elections CAPA 2e tour
- Résultats CAPA 2007
- Résultats CAPA 2009
- Résultats CAPA 2010
- Résultats CAPA 2011
-
Les élus du SNPTES
Primes
Echelonnement indiciaire des ITRF
Stagiaires ITRF
- Le stage
- Quelle est la situation de l’agent à la fin du stage ?
- Le report de stage
- La reprise en compte d’ancienneté
- Le traitement
- La prime de participation à la recherche
- La protection sociale
- Les modalités d’exercice de l’activité
- La prise en compte des congés
- La discipline
- Les stagiaires ITARF
-
Aide à l’Installation (AIP)
- L’Aide à l’Installation des Personnels de l’Etat
- Conditions d’attribution
- Modalités d’attribution
- Montant et versement de l’aide
Le prêt mobilité
ITRF Hors-Sup
- ITA
- BAP
- Concours ITA
-
CAPN
- Avancement 2007 des agents IN2P3
- Calendrier des Commissions Administratives Paritaires (CNRS)
- Possibilités de promotions 2009 au CNRS
- Possibilités de promotions 2011 au CNRS
- Possibilités de promotions CNRS 2008
- Résultats des CAP CNRS 2008-2009
- Résultats des CAP CNRS 2009-2010
- Résultats des CAP CNRS 2010-2011
- Résultats des CAP CNRS 2011-2012
- Résultats des CAP du CNRS 2007-2008
-
Elections CAP CNRS
Les primes
Les élus du SNPTES
Les actualités ITA
- "Nouvel Espace Statutaire" : Le SNPTES-UNSA obtient un déblocage pour les ITA
- CTP du CNRS du 30 janvier 2008
- Application de la réforme de la catégorie B aux ITA
- Audit RGPP au CNRS
- CAES : l’UNSA-Recherche en très nette progression
- Communiqué : CNRS tentative d’apaisement ?
- Communiqué : des NOUVELLES de la PPRS au CNRS
- Communiqué : plan stratégique et réforme du CNRS...
- Communiqué CNRS
- Communiqué SNPTES-Unsa et Sup’Recherche-Unsa
- Communiqué sur les PPRS ITA
- Compte rendu du Conseil scientifique du CNRS, 14-15 novembre 2011
- Concours internes ITA : enfin un retour vers les agents !
- Contre le démantèlement du CNRS !
- Déclaration au CA du CNRS du 18/10/2007
- Elections au Conseil d’Administration (CA) du CNRS
- Elections au Conseil scientifique du CNRS
- Entrevue entre la DRH du CNRS et le SNPTES
- Examen professionnel des techniciens CNRS
- Grande braderie au CNRS !
- ITA - CNRS – Promotions et avancements
- ITA du CNRS : ARRÊTEZ LE MASSACRE !
- Le CNRS « menacé de RGPP »
- Le CTP du CNRS vote une motion contre la RGPP
- Lettre ouverte au directeur général du CNRS
- Non aux restrictions à l’application de la loi sur la résorption de la précarité
- Pour le CAES , Votez UNSA-Education (2e tour)
- Réforme de la catégorie B : les ITA seront-ils une nouvelle fois oubliés ?
- Résultats des élections au Conseil scientifique du CNRS
- Refusons la RGPP au CNRS : 4000 emplois menacés
- Renouvellement du Conseil d’Administration au CNRS
- Solidarité avec le peuple tunisien
- Personnels des Bibliothèques
- Examen professionnel Assistants des Bibliothèques cl. exceptionnelle
-
Les actualités des bibliothèques
- Réforme de la catégorie B - BAS
- La fusion SB et SNPTES
- Action des personnels de la bibliothèque d’Avignon : contre la disparition de la sous-direction des bibliothèques
- Communiqué horaires des bibliothèques
- Elections au CNESER
- Le corps des conservateurs des Bibliothèques
- Nouveau corps des Bibliothécaires assistants spécialisés
- Nouveau corps des techniciens de bibliothèques
- Réforme de la catégorie B - corps des Assistants des bibliothèques
CAPN
- Calendrier CAPN 2009 des bibliothèques
- Calendrier des élections aux CAPN (Bibliothèques)
- Calendrier des CAPN Bibliothèques 2010/2011
- Calendrier des CAPN Bibliothèques au 1er semestre 2010
- Elections CAPN des Conservateurs généraux, Conservateurs, Bibliothécaires et magasiniers
- Elections pour la CAPN des bibliothécaires adjoints spécialisés
- Elections pour la CAPN des magasiniers des bibliothèques
- Journal "spécial élections des bibliothécaires"
- Journal "spécial élections des conservateurs"
- Mouvement et calendrier des CAP de la filière des Bibliothèques 2008
- Mouvement et calendrier des CAP de la filière des Bibliothèques 2009
- Résultats CAPN 2008 ({personnels des bibliothèques}) - session automne
- Résultats CAPN 2009 (personnels des bibliothèques) - session automne
- Résultats CAPN 2009 ({personnels des bibliothèques}) - session printemps
- Résultats CAPN 2010 (personnels des bibliothèques) - session automne
- Résultats CAPN 2010 ({personnels des bibliothèques}) - session printemps
- Résultats CAPN 2011 (personnels des bibliothèques) - session automne
- Résultats CAPN 2011 personnels des bibliothèques - session printemps
- Résultats des CAPN 2012
Echel. ind. des Bibliothèques
- Assistance et conseils
- Cellule "mal être au travail"
- Cellule juridique
-
Hygiène et sécurité
- Politique de prévention des risques professionnels
- Décret relatif aux comités d’hygiène et sécurité
- Décret relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction publique
- Enquête sur la santé au travail
- Mandat du congrès de Lyon 2005
- Pandémie grippale
Retraites
- Calculer sa retraite
- Réforme des retraites 2010 : ce qui va changer
- Rencontre Eric Woerth - UNSA sur la réforme des retraites :
- Retraites : réactions de l’Unsa
Sites à visiter
Boite à outils
Formation
Actualité du Web
Conservateurs
Les tableaux ci-dessous indiquent :
le traitement mensuel net est égal (pour un célibataire ou marié avec un enfant) au traitement brut amputé des retenues pour pension civile, CSG, RDS et contribution solidarité.
Pour les zones 1 et 2, il faut ajouter l’indemnité de résidence respectivement 3% et 1% du traitement brut.
Le supplément familial ainsi que les allocations familiales, la MGEN et les primes, qui sont relatifs à la situation de chacun ne sont pas pris en compte dans ces tableaux.
La valeur du point d’indice brut annuel au 1er juillet 2011 est de 55,5635 euros soit, environ 4,6303 euros mensuel.
| grade et échelon | durée d’échelon | Indice | Salaire net | ||
| moyenne | minimale | Brut Maj. | Nouveau Maj. (INM) | ||
| 4e | C3 | 1164 | 4484,27 | ||
| 4e | C2 | 1139 | 4387,96 | ||
| 4e | C1 | 1115 | 4295,50 | ||
| 3e | B3 | 1058 | 4075,91 | ||
| 3e | B2 | 1004 | 3867,88 | ||
| 3e | B1 | 963 | 3709,92 | ||
| 2e | 3 ans | 1015 | 821 | 3162,87 | |
| 1er | 3 ans | 901 | 734 | 2827,71 | |
| grade et échelon | durée d’échelon | Indice | Salaire net | ||
| moyenne | minimale | Brut Maj. | Nouveau Maj. (INM) | ||
| 6e | A3 | 963 | 3709,92 | ||
| 6e | A2 | 916 | 3528,86 | ||
| 6e | A1 | 881 | 3394,02 | ||
| 5e | 3 ans | 2 ans 6m | 1015 | 821 | 3162,87 |
| 4e | 2 ans | 1 an 6 m | 966 | 783 | 3016,48 |
| 3e | 2 ans | 1 an 6 m | 871 | 711 | 2739,10 |
| 2e | 2 ans | 1 an 6 m | 780 | 642 | 2473,28 |
| 1er | 1 an | 1 an | 701 | 582 | 2242,13 |
| grade et échelon | durée d’échelon | Indice | Salaire net | ||
| moyenne | minimale | Brut Maj. | Nouveau Maj. (INM) | ||
| 7e | Terminal | 852 | 696 | 2681,32 | |
| 6e | 3 ans | 777 | 639 | 2461,73 | |
| 5e | 2 ans 6m | 701 | 582 | 2242,13 | |
| 4e | 2 ans 6m | 648 | 541 | 2084,18 | |
| 3e | 2 ans 6m | 593 | 500 | 1926,23 | |
| 2e | 2 ans | 1 an 6 m | 540 | 459 | 1768,28 |
| 1er | 2 ans | 1 an 6 m | 499 | 430 | 1656,56 |
| Stage | 6 m | 459 | 402 | 1548,69 | |
| Stage | 1 an | 416 | 370 | 1425,41 | |
Les anciens conservateurs des bibliothèques de 2e et de 1re classe sont classés conformément au tableau de correspondance ci-dessous. Pour les besoins de ce classement, deux échelons provisoires dans le grade de conservateur sont créés.
| échelons provisoires | Indice | Salaire net | |
| Brut Maj. | Nouveau Maj. (INM) | ||
| 2e | 661 | 552 | 2 126,56 |
| 1er | 616 | 517 | 1 991,72 |
| ANCIENNE SITUATION | NOUVELLE SITUATION | ANCIENNETÉ D’ÉCHELON CONSERVÉE dans la limite de la durée de l’échelon d’accueil |
|---|---|---|
| Conservateur de 1re classe | Conservateur | |
| 5e échelon | 7e échelon | Ancienneté acquise |
| 4e échelon | 6e échelon | Ancienneté acquise |
| 3e échelon | 5e échelon | Ancienneté acquise |
| 2e échelon | 2e échelon provisoire | Ancienneté acquise |
| 1er échelon | 1er échelon provisoire | Ancienneté acquise |
| Conservateur de 2e classe | Conservateur | |
| 3e échelon : | ||
| avec plus de 3 ans d’ancienneté avec 3 ans d’ancienneté au plus | 1 er échelon provisoire 3e échelon | Sans ancienneté 2/3 de l’ancienneté acquise |
| 2e échelon | 2e échelon | 2/3 de l’ancienneté acquise |
| 1er échelon | 1er échelon | Ancienneté acquise |
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