Politique de prévention des risques professionnels

Publié le 16 novembre 2009
par SNPTES

Les règles en matière d’hygiène et de sécurité dans nos établissements d’enseignement supérieur doivent être strictement respectées. En effet bon nombre d’établissements n’ont pas encore de service de médecine de prévention, ne réunissent pas leur CHS régulièrement, ne mettent pas à jour le document unique et pour certains ne répondent même pas aux enquêtes du Ministère… Le SNPTES siège au CCHS et participe aux nombreux groupes de travail.

Consultez la nouvelle rubrique "Hygiène et sécurité" du ministère : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr

Deux parties :

1) Politique nationale en matière de prévention des risques professionnels

  • Rapport d’évolution des risques
  • Programme annuel de prévention
  • Comités centraux d’hygiène et de sécurité (C.C.H.S.)
  • Prévention du risque lié à l’amiante
  • formation
  • Publications

2) Prévention des risques professionnels dans les établissements

  • Obligations du chef d’établissement
  • Obligations des agents
  • Santé au travail
  • Textes de références

Nous vous invitons à lire ces nombreux rapports afin de vérifier que votre établissement respecte bien ces règlements.

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